Docteur Sandrine GAULON

Médecin Légiste

Institut de Médecine Légale

Centre Hospitalier de DOUAI

Rue Charles Marlin

59500 DOUAI

 

 

Quelle soit physique, psychologique, sexuelle ou par négligence, la maltraitance est souvent difficile à diagnostiquer et à repérer. Y penser est donc déjà une première approche indispensable dans la démarche diagnostique médicale.  Pour ce faire il faut déjà sortir du contexte affectif que le praticien généraliste peut avoir  quelque fois avec une famille suivie habituellement , et garder à l’esprit que la violence existe dans tous les milieux et est d’autant plus inacceptable et inenvisageable plus le milieu socio culturel est élevé. Comment aborder une situation face aux révélations d’une enfant ? Il faut déjà savoir écouter l’enfant et le laisser parler, maîtriser ses émotions face à des révélations intolérables et le croire, penser que l’entretien ne doit pas se transformer en interrogatoire, le praticien n’ayant pas à faire la preuve des dires de l’enfant,  ne pas se laisser enfermer dans le secret.

Face à des révélations de maltraitance ou une suspicion au décours d’un examen, que faire ? Le médecin se trouvera toujours confronter au dilemme du signalement. Longtemps conforté par le respect du secret professionnel et se retranchant derrière, il n’est plus toléré qu’un professionnel se taise face à la maltraitance, la révélation du secret étant rendu possible par l’article 226-14 du code pénal, sous peine de se voire poursuivi pour non assistance à personne en danger dans le cas d’un péril imminent.

Cependant certaines règles doivent être respectées pour la rédaction d’un signalement : coordonnées de la personne qui signale, coordonnées du mineur concerné (nom, date de naissance, nom  et adresse des parents) et descriptif circonstancié des faits et des éléments constatés sans jugement de valeur, sans désignation de l’auteur présumé des violences. Il faut penser à garder une trace de ce signalement, s’assurer en cas de demande d’hospitalisation que l’enfant a été pris en charge prendre contact avec le confrère hospitalier et toujours confirmer un signalement oral par un écrit.

La loi du 5 mars 2007 permet d’améliorer le dispositif d’alerte, d’évaluation et du signalement  en créant des cellules chargée du recueil du traitement et d’évaluation des informations préoccupantes. Cette nouvelle cellule devrait permettre au praticien de ne pas rester seul face à une situation préoccupante ;  en  signalant auprès du Président du Conseil Général du département où réside l’enfant. Elle ne dispense en rien du signalement aux autorités judiciaires dans le cadre de péril imminent ou de violences avérées.

En conclusion, face à des violences avérées ou des présomptions de violences le praticien ne devrait pas rester seul et surtout savoir évoquer le diagnostic quelque soit le contexte.